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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON MEDICAL
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TOTAL ACCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOTAL ACCESS
ASTON MEDICAL, SAS

Numéro de dépôt :
4265500
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2026
TOTAL ACCESS de ASTON MEDICAL

Présentation de la marque TOTAL ACCESS

Déposée par voie électronique le 18 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOTAL ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON MEDICAL domicilié(e) 19 RUE V GRIGNARD - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTON MEDICAL, M. michel COLOMBIER domicilié(e) 19 RUE V GRIGNARD - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque TOTAL ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAL ACCESS arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

ASTON MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : LIVE


ASTON MEDICAL, SAS - 19 RUE V GRIGNARD - 42000 - SAINT ETIENNE - France


ASTON MEDICAL, M. michel COLOMBIER - 19 RUE V GRIGNARD - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Prothèses ; implants artificiels .